Impôt PAYEE au Nigeria et au Ghana : un add-on SAP Payroll sur mesure

Les organisations présentes au Nigeria et au Ghana peinent souvent à calculer correctement l’impôt PAYEE, car les deux structures fiscales sont complexes et SAP Payroll ne livre aucune fonctionnalité standard pour l’un ou l’autre pays. Une solution sur mesure est la seule voie.

Pourquoi le standard SAP ne suffit pas

SAP Payroll n’offre aucune solution standard pour le calcul de l’impôt PAYEE au Nigeria ni au Ghana. Les fonctions de paie standard de calcul d’impôt sont propres à chaque pays et ne couvrent tout simplement pas ces deux-là ; il faut donc créer une fonction de paie sur mesure pour répondre au besoin.

Le besoin consiste à calculer l’impôt PAYEE selon les tranches et les abattements définis par chaque gouvernement. Ces tranches et abattements changent d’une année sur l’autre et doivent être actualisés en conséquence, et le calcul doit tenir compte du revenu annuel projeté du collaborateur à partir du mois en cours et des mois restants de l’année.

Ce que l’add-on vous apporte

• Souplesse. La solution s’adapte aux évolutions de la réglementation fiscale ; la conformité tient donc quand les règles bougent.
• Facilité de maintenance. Elle est conçue pour être maintenue sans expertise technique poussée.
• Mises à jour de conformité régulières. Les mises à jour la maintiennent alignée sur les dernières évolutions légales.
• Une plateforme unifiée. Elle s’intègre à SAP Payroll au lieu de se tenir à côté ; la paie multi-pays reste donc au même endroit.

Systèmes concernés

SAP S/4HANA HCM est le HRMS qui détient et traite les données de référence des collaborateurs et les données de paie — un ensemble complet de processus et de capacités métier couvrant secteurs et régions.

Approches envisagées

Il existait deux façons de créer la fonction de paie sur mesure :

1. Copier une fonction de paie standard existante et la modifier pour l’adapter au besoin.
2. Construire une nouvelle fonction de paie de zéro avec le constructeur de fonctions de paie (PE02).

Nous avons choisi la seconde. Elle donne davantage de souplesse et de contrôle sur la logique comme sur les paramètres de la fonction, et elle évite les conflits et les erreurs liés à la copie puis à la modification d’une fonction standard.

Conception de la solution

La conception comporte trois composants : des tables sur mesure contenant les tranches d’imposition, les rubriques de paie et les abattements par pays ; la fonction de paie sur mesure ZNTAX, qui calcule l’impôt à partir de ces tables et de la table d’entrée de la paie ; et le schéma du driver SAP Payroll, qui appelle la fonction et produit la table de sortie.

Les quatre tables

ZT1

Tranches d’imposition par pays et taux applicables — code pays, code de tranche, dates de début et de fin de validité, début et fin de la plage de la tranche, et pourcentage de cette tranche.

ZT2

Les rubriques de paie utilisées pour le calcul de l’impôt par pays — code pays, dates de validité et rubrique.

ZT3

Les rubriques de paie utilisées pour l’abattement fiscal par pays — code pays, dates de validité et rubrique.

ZT4

Le montant de l’abattement fiscal par pays — code pays, dates de validité et montant de l’abattement.

Conserver les tranches et les abattements dans des tables plutôt que dans le code est ce qui fait de la mise à jour annuelle un changement de paramétrage et non une demande de développement.

La logique de calcul

Projeter le revenu annuel→Déduire les abattements→Appliquer les tranches du pays→Diviser par les mois restants

Valeur de base

Le code pays du domaine de paie du collaborateur provient de la table T001 via le champ BURKS de PA0001. Ce code filtre les lignes de ZT2 pour le mois de paie. Les valeurs des rubriques utilisées pour le calcul de l’impôt sont cumulées depuis la table d’entrée de la paie, puis projetées en multipliant par le nombre de mois restants dans l’année, mois en cours inclus. Cette projection constitue la valeur de base, BAS1.

Revenu imposable

Le même code pays filtre ZT3 pour le mois de paie. Les rubriques utilisées pour l’abattement fiscal sont cumulées depuis la table d’entrée et projetées de la même façon, ce qui donne la valeur d’abattement projetée REL1. Le montant forfaitaire d’abattement du pays provient de ZT4 sous la forme REL2. Le revenu imposable correspond alors à BAS1 moins la somme de REL1, REL2 et 20 % de BAS1.

Nigeria

Le revenu imposable est transmis à ZT1 par code pays et mois de paie. La tranche correspondante est trouvée en comparant les champs de début et de fin de plage, et le code de tranche ainsi que le pourcentage sont lus pour cette tranche et toutes les précédentes. L’impôt annuel est calculé sur ces tranches, puis divisé par les mois restants de l’année, mois en cours inclus — c’est l’impôt du mois courant, stocké dans la rubrique RT-3003, la même valeur étant enregistrée comme impôt prélevé à ce jour dans RT-3004.

Trois cas particuliers s’appliquent :

• Si le revenu imposable est négatif, l’impôt correspond à 1 % du revenu mensuel total.
• Pour les domaines de paie A211 et A511, l’impôt correspond à 5 % de la rubrique de base RT-1000.
• Si la somme des rubriques de calcul de l’impôt est inférieure au seuil, le calcul s’arrête au lieu de s’exécuter.

Ghana

La valeur de base est obtenue exactement comme ci-dessus. La table du revenu imposable et du taux d’imposition localise ensuite la tranche applicable à la valeur de base projetée ; l’impôt de chaque tranche correspond à la différence entre la fin et le début de sa plage multipliée par le pourcentage, et ces montants sont cumulés pour obtenir l’impôt annuel. La division par les mois restants, mois en cours inclus, donne l’impôt du mois.

Conclusion

Le résultat est un cadre robuste et adaptable pour calculer les impôts de paie des collaborateurs au Nigeria et au Ghana. Il simplifie le calcul, maintient la conformité à la réglementation locale et — parce que les tranches et les abattements vivent dans des tables maintenables plutôt que dans le code — réduit au minimum l’expertise technique nécessaire pour le tenir à jour année après année.